Devenir contractuel : mode d’emploi

Devenir contractuel : mode d'emploi

Les contractuels viennent compléter les effectifs permanents de la Fonction publique, et représentent plus de 20 % des agents publics. De très nombreux postes sont donc à pourvoir chaque année, sans concours.

Comment décrocher un poste de contractuel(le) ? Quels avantages et quels inconvénients avec ce statut particulier ? Notre dossier pour faire le point.

Le statut de contractuel dans la Fonction publique relève des mêmes avantages et des mêmes contraintes que l’intérim et les CDD dans le secteur privé. Mais dans le public, en plus de la possibilité de transformer un contrat court en CDI de droit public, il est possible de passer un concours pour obtenir le statut de fonctionnaire.

De nombreux travailleurs, souvent à la recherche de temps partiel ou d’une organisation plus personnelle de la carrière, trouvent un épanouissement dans ce statut avec une richesse d’expériences apportées par la multiplicité des employeurs, souvent de proximité.

Cette multi-expérience devient un atout face à d’autres candidats au parcours plus linéaire. Les collectivités locales, par un effet miroir de leur propre pluralité de compétences, apprécient la polyvalence et l’adaptabilité de ces agents. Ces personnels ont souvent une vision plus large de leur mission.

Le contrat est aussi une manière de « mettre un pied » dans la Fonction publique et d’aspirer à une titularisation par la réussite aux concours (externes ou internes selon la durée de présence dans le service public), ou à un CDI après une période de six années.

Moins connu, c’est aussi, en particulier pour les personnels techniques, les secteurs de la communication et des relations humaines, l’occasion de se faire une expérience du secteur public, pour ensuite postuler dans le secteur des entreprises privées attributaires de marchés publics, fort d’une expérience qui est particulièrement valorisée sur le plan financier.

De plus en plus de contractuels

Les agents contractuels ne sont pas régis par le statut de la Fonction publique, mais par un contrat de droit public (les litiges sont tranchés par le tribunal administratif) qui fixe les droits et les obligations.

La durée déterminée du contrat de travail est la règle. Dans certains cas, très limités, le contrat peut être de droit privé : cela arrive si l’administration employeur est expressément autorisée à employer du personnel dans ces conditions (très rare), le plus souvent pour des contrats aidés (PACTE, emplois d’avenir) dont le caractère privé est déterminé par la loi.

Dans les établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC), comme la RATP ou la SNCF, les emplois sont tenus par des salariés de droit privé et non par des contractuels.

Les trois fonctions publiques (de l’État, territoriale et hospitalière) emploient des agents contractuels sous certaines conditions, mais des particularités sont propres à chacune.

Dans la fonction publique d’État, les ministères et leurs représentations peuvent avoir recours aux agents sous contrat :

- quand il n’existe pas de corps de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions recherchées.

- pour les postes de catégorie A, si la nature spécifique des fonctions le justifie et qu’aucun fonctionnaire ne peut être recruté parmi les lauréats des concours.

- pour toutes les catégories de postes (A, B et C), à l’étranger, dans les représentations de l’État, lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient.

(Pour ces trois cas, le contrat est d’une durée maximale de trois ans renouvelable une fois sur décision expresse.)

- pour des postes à temps partiel inférieur à 70 % du temps complet.

- pour faire face à des besoins saisonniers ou occasionnels dans le cadre de contrat à durée déterminée.

L’Éducation nationale est un cas particulier avec 25 000 enseignants non titulaires, soit presque 6 % des effectifs dont une majorité dans les établissements dits sensibles. Pour le ministère, ils constituent la « variable d’ajustement » du système éducatif pour pallier les absences, mais aussi depuis quatre ans à la diminution du nombre de candidats aux concours.

Dans la fonction publique territoriale, le recours aux emplois contractuels est plus fréquent et fait partie des outils courants de gestion du personnel. La nature saisonnière de certaines missions (animations, culture, musée, déneigement, etc.) explique cette culture du contrat en complément des agents titulaires. De ce fait, les textes réglementaires sont plus souples et permettent leur emploi en cas :

- de vacance brutale d’un poste dont le recrutement d’un titulaire poserait des problèmes de service. Dans ce cas, la collectivité peut conclure un CDD d’une durée maximale d’un an.

- de besoins inattendus avec des CDD de 3 mois au maximum renouvelables exceptionnellement une fois.

- de remplacement de titulaires indisponibles pour maladie, congé, maternité, congé parental, etc.

- de besoins saisonniers pour une durée maximale de 6 mois sur une période continue de 12 mois.

- de besoin d’emplois permanents à temps partiel de moins de 50 % d’un temps plein pour les communes de moins de 1000 habitants qui peuvent alors y avoir recours en CDD.

- d’impossibilité de pourvoir le poste, aucun corps de fonctionnaires n’étant susceptible d’assurer les fonctions recherchées.

Dans la fonction publique hospitalière, le recours à ce type de contrat est moins habituel, mais les nombreux départs en retraite et les difficultés de recrutement augmentent le nombre d’agents contractuels dans les établissements de soins. Les établissements peuvent recourir aux contrats dans les cas suivants :

- comme précédemment, lorsqu’il n’existe pas de corps de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions recherchées.

- en remplacement momentané de fonctionnaires hospitaliers indisponibles (cas le plus fréquent).

- pour tous les postes à temps partiel représentant moins de 50 % d’un temps plein.

- pour des contrats d’un an au maximum, en cas de vacance brutale d’un emploi ou pour assurer des fonctions occasionnelles. Ces deux notions (vacance brutale et fonctions occasionnelles) étant très larges, le recours aux contractuels devient très fréquent pour pallier les carences en personnel.

Quel statut pour les contractuels ?

Les agents contractuels sont soumis aux mêmes obligations que les fonctionnaires :
- Ils ont la responsabilité de l’exécution des tâches qui leur sont confiées.
- Ils ont le devoir d’obéissance hiérarchique (sauf si l’ordre est illégal ou de nature à compromettre gravement un intérêt public).
- Ils sont tenus au secret professionnel défini par le Code pénal.
- Ils sont tenus au devoir de réserve et à l’obligation de discrétion professionnelle sur les faits et informations dont ils ont connaissance dans l’exercice de leurs fonctions.
- Ils ont interdiction de communiquer des documents à des tiers.

C’est en matière de droits que l’on observe les différences de statut les plus significatives :
- Pour les congés, ils ne bénéficient pas toujours de la même durée, sauf dans l’Éducation nationale et l’Enseignement supérieur. Les contractuels sont soumis au régime général avec 2,5 jours de congé par mois de travail effectif.
- Pour la maladie, il faut 4 mois d’ancienneté pour conserver le bénéfice du traitement. Avant ce délai, les absences sont décomptées du salaire et prises en charge par le régime général de Sécurité sociale. Le délai de carence est de trois jours et les indemnités journalières égales à 50 % du salaire.
- Le congé parental n’est octroyé qu’après une année continue d’ancienneté minimale.

Le salaire, attention à la négociation

C’est le point qui, peut-être, est le plus avantageux pour le contractuel car les rémunérations sont souvent plus élevées que celles des fonctionnaires surtout en raison des indemnités de précarité liées au CDD de droit privé.

Mais il faut bien connaître les différentes composantes du traitement des titulaires pour être embauché au moins au même niveau de traitement - en particulier le régime indemnitaire avec les différentes primes qui complètent la rémunération de base des fonctionnaires.

Cette rémunération n’est pas calculée sur les indices applicables dans les trois fonctions publiques, mais fixée par une négociation avec l’employeur, même s’il est souvent fait référence à un indice. Les contractuels ne bénéficient pas du régime indemnitaire qui constitue, pour les titulaires, un complément du traitement distinct des autres éléments de rémunération.

Dans la négociation de salaire, il convient donc de prendre en compte le traitement d’un fonctionnaire au même poste, augmenté du régime indemnitaire, des primes et compléments de rémunération éventuels. Cette part de primes peut représenter, en particulier dans la fonction publique territoriale, 20 % de la rémunération totale. Il faut aussi prévoir la revalorisation du salaire. Elle est automatique selon l’ancienneté pour les fonctionnaires, mais pas pour les contractuels.

À noter : l’indemnité de précarité prévue dans les CDD de droit privé, versée en fin de contrat, n’est pas applicable aux contrats de droit public. Il faut également en tenir compte dans la négociation de salaire.

La mobilité, l’atout du contractuel

Si la mobilité au sein de la Fonction publique et entre les fonctions publiques existe pour les titulaires, elle est encore mal aisée. En revanche, les contractuels ont toute latitude pour profiter de la durée déterminée de leur contrat pour changer de postes, de services, et même pour évoluer rapidement dans la hiérarchie, sans les contraintes du statut.

La fonction publique territoriale et ses multiples employeurs sont un terrain idéal pour les « chasseurs de postes ». La mobilité géographique est limitée à un même territoire, mais entre les communes, les établissements de coopération intercommunale, les agences du département et de la région, une large gamme de postes est ouverte à ce type de recrutement.

La mobilité est de deux types :
- Fonctionnelle : au sein du même ministère, de la même collectivité ou du même établissement de soin.
- Géographique : entre les trois fonctions publiques et bien sûr par déplacement géographique.

Trouvez votre poste

La recherche d’un poste dans la Fonction publique répond aux mêmes règles que pour le secteur privé. Vous devez vous rendre visible par les employeurs potentiels et vous tenir en alerte sur les opportunités dans vos secteurs géographiques. La difficulté tient à la multiplicité des employeurs et des sources d’informations.

Soyez visible

Une recherche spontanée auprès des mairies, communautés de communes, services dépendant du département ou de la région, des hôpitaux, des services déconcentrés de l’État, des ministères, etc. est indispensable.

N’hésitez pas à vous présenter avec un CV. Complétez votre action par l’envoi ou la dépose systématique de courriers de motivation et de CV aux responsables des ressources humaines des grandes collectivités. Si vous adressez un tel courrier, faites une copie à l’attention du maire.

Soyez attentif aux décisions prises par les collectivités locales concernant les travaux, les animations culturelles ou festives nouvelles, les agrandissements d’établissements hospitaliers, l’évolution des services de l’État dans votre région. Ils sont souvent l’occasion de changements dans les organigrammes et de possibilités d’embauches.

Dans les collectivités locales, le « bouche à oreille » est important. Parlez de votre recherche, développez des relations informelles auprès des agents en poste afin d’être informé. Utilisez la permanence des élus pour les rencontrer et présenter votre recherche.

Pour les ministères, les très grandes collectivités et les hôpitaux des grandes agglomérations, il est plus difficile et surtout aléatoire de déposer soi-même un CV. Avant l’envoi par la Poste, appelez le standard pour avoir, très exactement, le bon service, la bonne adresse, la bonne personne à qui adresser votre courrier.

Restez informé

Les sites d’offres d’emploi généralistes ne sont pas toujours pertinents pour les postes dans les administrations publiques. En revanche, la presse spécialisée papier ou Internet comme « la Gazette des communes » contient un grand nombre d’annonces d’offres d’emploi, surtout pour les catégories B et A. Les agences de Pôle emploi ainsi que les cabinets de recrutement reçoivent régulièrement les demandes de la part des employeurs publics.

Presque toutes les collectivités locales, établissements de soins ou ministères possèdent leur site Internet. Très souvent, vous trouverez une rubrique « Emplois et métiers », « Recrutement », « Nous rejoindre », etc. Visitez systématiquement les sites des employeurs qui vous intéressent pour en savoir plus et déposez votre candidature en ligne.

À la fin du contrat

Le contrat peut être renouvelé sur décision expresse pour la même durée et une fois. Pour les contrats courts (moins de trois ans), après un éventuel renouvellement, le contrat prend fin de fait et l’agent cesse ses fonctions. Dans la pratique, si l’agent a donné satisfaction, on observe souvent une succession de propositions de nouveaux contrats à des postes différents.

Ce système est avantageux pour l’agent car au bout de six ans en qualité de contractuel, le renouvellement ne peut se faire que pour une durée indéterminée (CDI), mais sans titularisation, sauf mesure particulière.

L’agent contractuel peut également passer un concours. Après quatre années de présence continue dans la Fonction publique, il peut s’inscrire aux concours internes dont les programmes sont souvent moins lourds que ceux des concours externes.

Pour les postes de catégorie C, il est possible d’être titularisé grâce à un recrutement sans concours. Les travailleurs handicapés peuvent bénéficier d’une titularisation directe à la fin de leur contrat.

Fin de contrat et chômage

Un contractuel en fin de CDD peut, comme tout demandeur d’emploi, s’inscrire dans une agence de Pôle emploi. En matière d’indemnisation chômage, les employeurs publics ont l’obligation d’assurer ce risque pour leurs agents contractuels avec trois possibilités :

- En auto-assurance, l’employeur assure lui-même, par une réserve comptable, l’indemnisation calquée en général sur le barème Pôle emploi. Les prestations chômage sont alors versées par l’ancien employeur, Pôle emploi intervenant uniquement pour l’aide à la recherche d’emploi et les éventuelles propositions de formation.

- L’employeur a passé une convention de gestion avec Pôle emploi ou l’Unédic. Les prestations chômage sont versées par Pôle emploi et remboursées ensuite par l’employeur.

- L’employeur est affilié à Pôle emploi et lui verse une cotisation calculée sur le salaire, comme un employeur privé.

Lors de l’embauche, il est important de poser la question à l’administration employeur. Attention, il existe des conditions particulières aux contrats de droit public : en cas de départ volontaire du salarié, même pendant la période d’essai, aucune indemnisation n’est versée.

Pour le reste, les mêmes règles que pour les salariés du privé s’appliquent, y compris en cas de faute du salarié. Pour la formation, les droits sont identiques à ceux des salariés issus du secteur privé.

Qu’est-ce qu’un « assimilé fonctionnaire » ?

Cette dénomination se retrouve presque exclusivement dans les chambres consulaires (Chambres de commerce et Chambres des métiers et de l’artisanat). Les agents qualifiés ainsi bénéficient intégralement du statut de fonctionnaires sans avoir été recrutés selon les dispositions statutaires, donc sans avoir passé un concours.

Il s’agit d’une disposition particulière pour des recrutements de gré à gré. La titularisation intervient après une année pendant laquelle l’agent est qualifié de fonctionnaire stagiaire. S’il ne donne pas satisfaction, il est licencié, sinon, il intègre le statut public avec tous ses avantages.

Le CDI de droit public

Si la plupart des contractuels sont embauchés en CDD, il est possible d’intégrer la Fonction publique en CDI sous certaines conditions.

En particulier, si vous êtes contractuel depuis 6 ans (loi du 27 juillet 2005) dans l’une des trois fonctions publiques (État, territoriale, hospitalière) et si votre employeur souhaite renouveler votre contrat de travail, pour des fonctions pour lesquelles il n’existe pas d’équivalent dans la grille des postes des fonctionnaires (pas de concours correspondant à vos missions), le renouvellement ne peut se faire qu’en CDI de droit public.

Si vous occupiez un emploi en remplacement d’un poste pour lequel il existe un concours de recrutement de fonctionnaires, le renouvellement en CDI risque de poser problème. Il n’y a pas d’obligation pour l’employeur de renouveler le contrat au-delà de 6 ans. Mais le non-renouvellement (sauf pour motifs disciplinaires) l’interdit de recruter un autre contractuel en CDD au même poste. Ce non-renouvellement doit être motivé par l’intérêt de service.

Pour pallier les difficultés de recrutement dans la fonction publique hospitalière, le CDI de droit public peut être appliqué dès la première embauche, sans passer par un ou plusieurs CDD.

Où vous renseigner pour postuler ?

-  Fonction publique d’État : consultez le site officiel du recrutement de l’État : www.fonction-publique.gouv.fr, onglet « Score ».

- Fonction publique territoriale  : auprès des Centre départementaux de gestion. Liste sur le site : www.fncdg.fr, rubrique « Centres de gestion », « Annuaire ». Les postes étant souvent pourvus par le bouche à oreille, un contact régulier avec les régions, départements, EPCI (établissements publics de coopération intercommunale) et communes sont indispensables. Pensez également aux offices de tourisme et comités de promotion du territoire. Les agences de Pôle emploi centralisent aussi les offres d’un même territoire. Pour les postes de catégories C, les petites communes affichent souvent leurs annonces sur les tableaux d’affichage municipaux.

- Fonction publique hospitalière : le site de la Fédération Hospitalière de France contient des offres d’emploi : http://emploi.fhf.fr/. Dans chaque région, une Agence Régionale de Santé (ARS) contrôle toute l’activité hospitalière. Un contact avec celle de votre région est indispensable pour être correctement informé et orienté. Liste des ARS sur le site www.ars.sante.fr, rubrique « Les ARS dans votre région ».

L’Éducation nationale, un cas à part

Dans le monde des contractuels, l’Éducation nationale est un cas à part avec un recours très important aux vacataires (25 000 enseignants vacataires) et un taux de renouvellement des contrats jamais atteint par les autres administrations. Il n’est pas rare de rencontrer des professeurs vacataires qui enchaînent pendant près de dix ans des vacations.

L’intégration de ces personnels dans le corps enseignant des fonctionnaires pose un réel problème, mais d’après l’institution, aucune solution n’existe ni pour une intégration, ni pour un frein à l’utilisation de vacataires, indispensable pour conserver une certaine souplesse au système éducatif.

Le statut de vacataire est un excellent moyen, pour les candidats aux concours par exemple, d’acquérir une première expérience professionnelle et de mettre le pied dans l’institution. C’est aussi la possibilité de vérifier, sans engagement à long terme, si l’on est réellement fait pour ce métier. Ainsi, on retrouve de nombreux vacataires recrutés parmi les recalés à l’oral des concours de professeurs.

Dans le cadre du récent dispositif des emplois d’avenir, une partie des postes est destinée à des étudiants boursiers en 2e année de licence ou 1ère année de master qui se préparent aux métiers de l’enseignement mais qui connaissent des difficultés financières pour poursuivre leurs études. L’avantage de ce dispositif est la durée du contrat, un ou deux ans, qui assure une certaine stabilité. En revanche, les critères pour être éligible aux emplois d’avenir sont restrictifs : l’âge (moins de 26 ans) et l’origine géographique sont pris en compte.

Il n’existe pas de site où sont regroupées les offres de vacation. Il convient de consulter les académies et les rectorats.

Liste des rectorats sur le site : www.education.gouv.fr/cid3/les-rectorats-et-services-departementauxde-l-education-nationale.html. Voir aussi l’annuaire de l’Éducation : http://www.education.gouv.fr/pid24301/annuaire-de-l-education.html.,

et le site Vocation Enseignant pour tout savoir sur les métiers de l’enseignement.