Fusion métropole-département, l’accélération

Fusion métropole-département, l'accélération

La loi sur les métropoles promulguée le 28 janvier 2014 est la première étape vers la mise en place des grandes métropoles. Dans sa conférence de presse du 14 janvier, François Hollande a clairement indiqué que le modèle de la métropole lyonnaise est un exemple à suivre dans le fonctionnement territorial.

La loi du 28 janvier prévoit déjà 14 futures métropoles pour lesquelles le schéma de l’absorption du département par la métropole est privilégié. Les prochaines sur la liste seront certainement Paris et sa petite couronne et Marseille-Aix en Provence avec peut-être une extension jusqu’à Arles.

Le second volet du projet de loi de décentralisation, prévu pour avril devrait apporter des clarifications sur les intentions du gouvernement. Deux modèles sont envisagés. Dans certaines zones, la grande métropole engloberait tout le territoire du département comme à Paris, dans d’autres, un reste de département subsisterait avec des compétences essentiellement sociales.

Le gouvernement envisage une application à deux vitesses. Le volontariat pour la fusion de certaines régions ou le mariage entre communes, et la loi pour l’amalgame entre les départements et les métropoles. Les élus locaux avertissent contre toute précipitation, mais le gouvernement envisage un délai relativement court. On parle de 2016 pour que l’absorption des départements soit devenue réalité.